Marque de sports d’hiver
Publié le :
07/07/2021
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2021
Date de l'événement : 19/07/2021
Marque de sports d’hiver
Historique
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PROPRIETE IMMOBILIERE
Publié le : 12/07/2021 12 juillet juil. 07 2021Construction, Immobilier et Urbanisme
AUTORISATION DE CONSTRUCTION ET OBLIGATION DE DEMOLITION Cass. Civ. 3ème, 15 avril 2021, n° 20-13.649 Le tiers autorisé par le propriétaire à construire sur le terrain de ce dernier n'est pas considéré comme un constructeur de bonne foi au sens de l’article 555 du Code Civil et peut être... -
Adoption d'un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel
Publié le : 09/07/2021 09 juillet juil. 07 2021Propriété intellectuelle, droit des nouvelles technologies et des plateformes
Mis en œuvre dans le cadre de la gestion locative Focus sur la délibération n° 2021-057 du 6 mai 2021 portant adoption d'un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de la gestion locative. Dénué de valeur contraignante, le nouveau référ... -
Salle de sport et de fitness
Publié le : 07/07/2021 07 juillet juil. 07 2021Ile-de-FranceDLDO : 9 juillet 2021
Exploitation en propre d’une salle de sport et de fitness et vente de produits et prestations en relation avec le sport et le bien-être
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Marque de sports d’hiver
Publié le : 07/07/2021 07 juillet juil. 07 2021Auvergne-Rhône-AlpesDLDO : 12 juillet 2021
Droits de propriété intellectuelle des marques « LACROIX » et « SKI LACROIX » que les stocks afférents
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Mécanique générale
Publié le : 07/07/2021 07 juillet juil. 07 2021Auvergne-Rhône-AlpesDLDO : 12 juillet 2021
Mécanique industrielle et de précision. Usinage de pièces mécaniques de moyennes et grande dimension. (Machine spéciale du domaine de l’aéronautique, éolienne, pétrole)
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Service d’écotoxicologie
Publié le : 07/07/2021 07 juillet juil. 07 2021Nouvelle-Aquitaine