Historique

• POLE MOBILITE - MOBILITE DOUCE
  Publié le : 17/10/2025 17 octobre oct. 10 2025
  Hauts-de-France
  DLDO : le 3 novembre 2025 à 12 heures
  
  Activité : Pôle mobilité du groupe ACI, réunissant des marques françaises de mobilité douce conçues et fabriquées en France
  
  En savoir plus : gbetton@pivoine-avocats.com 
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• HANSON - AMBULANCE
  Publié le : 29/09/2025 29 septembre sept. 09 2025
  Occitanie
  DLDO : le 7 novembre 2025 à 14 heures
  
  Activité :
  Autorisation de mise en service d'un véhicule affecté aux transports sanitaires terrestres pour un véhicule catégorie D type NR (VSL), consentie par les services de l’Agence Régionale de Santé Occitanie,
  Autorisation de mise en service d'un véhicule affecté aux transports sanitaires terrestres pour un véhicule catégorie C type A (Ambulance), consentie par les services de l’Agence Régionale de Santé Occitanie,
  Autorisation de mise en service d'un véhicule affecté aux transports sanitaires terrestres pour un véhicule catégorie C type A (Ambulance), consentie par les services de l’Agence Régionale de Santé Occitanie
  
  En savoir plus : gbetton@pivoine-avocats.com 
   
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• TRANSPAUMANCE - TRANSPORT ROUTIER
  Publié le : 03/09/2025 03 septembre sept. 09 2025
  Bourgogne-Franche-Comté
  DLDO : le 10 octobre 2025 à 12 heures
  
  Activité : transport routier de fret de proximité en camions citerne pour transport de vrac pulvérulent 
  
  En savoir plus : gbetton@pivoine-avocats.com 
   
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• THELLIER CAMPING CAR
  Publié le : 02/05/2022 02 mai mai 05 2022
  Normandie
  DLDO : NR
  
  Commerce de voitures et véhicules légers
  
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  • offre-commerce-de-voiture-mayday.pdf
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