CENTRE EQUESTRE
Publié le :
25/07/2025
25
juillet
juil.
07
2025
DLDO : 30 septembre 2025 à 17h
Activité : centre équestre
Actifs : terrain (superficie totale de 1 8958 hectares, aménagé pour l'activité équestre, bâtiment à usage d'écurie disposant de 20 boxes, une sellerie et une salle d'eau avec WC et une douche, bâtiment à usage d'habitation, 5 abris avec ossature et toiture métallique, 3 abris doubles en bois, 1 abri avec ossature métallique, ...
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Historique
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PARTS SOCIALES EN TIME SHARES SARL SOFILOT (CLUBHOTEL A SAINT MANDRIER)
Publié le : 25/07/2025 25 juillet juil. 07 2025Provence-Alpes-Côte d’Azur.DLDO : 7 octobre 2025 à 17h
Activité : toutes transactions par achat, vente, mise en société ou autre portant sur des immeubles, fonds de commerce, parts ou actions de sociétés, tout achat en vue de la revente ou non, la réalisation d'opérations immobilières, lotisseur et d'aménageur foncier
En savoir plus : gbetton@pivoine-avocats.com -
TRANSACTIONS PAR ACHAT, VENTE, MISE EN SOCIETE OU AUTRE PORTANT SUR DES IMMEUBLES, FONDS DE COMMERCE...
Publié le : 25/07/2025 25 juillet juil. 07 2025Auvergne-Rhône-AlpesDLDO : Mardi 7 octobre 2025 à 17h
Activité : Toutes transactions par achat, vente, mise en société ou autre portant sur des immeubles, fonds de commerce, parts ou actions de sociétés, tout achat en vue de la revente ou non, la réalisation d'opérations immobilières, lotisseur et d'aménageur foncier.
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CENTRE EQUESTRE
Publié le : 25/07/2025 25 juillet juil. 07 2025Provence-Alpes-Côte d’Azur.DLDO : 30 septembre 2025 à 17h
Activité : centre équestre
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Une révolution dans l’obligation d’information précontractuelle : L’arrêt du 14 mai 2025 Cour de cassation, chambre commerciale, 14 mai 2025, n° 23-17.948, 23-18.049, 23-18.082
Publié le : 24/07/2025 24 juillet juil. 07 2025Responsabilité contractuelle - Conflits commerciaux
La Cour de cassation a rendu un arrêt, en date du 14 mai 2025, très loin d’être anodin ! Par le rejet de plusieurs pourvois, la Cour limite l’interprétation de l’article 1112-1 du Code civil relatif au devoir d’information précontractuel, utilisé en contentieux pour motiver : Une... -
SOCIETE MAISON DEMARLE
Publié le : 22/07/2025 22 juillet juil. 07 2025Hauts-de-FranceDLDO : 26 septembre 2025 à 18h
Activité : conception et fabrication de moules et supports de cuissons souples
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Les clauses de révision automatique des prix et de renégociation, issues de la loi EGalim 2, dans les contrats de distribution entre fournisseurs et distributeurs
Publié le : 17/07/2025 17 juillet juil. 07 2025Droit économique, de la distribution et de la concurrence
Les contrats de distribution entre fournisseurs et distributeurs peuvent être conclus pour des durées relativement longues. Dans un contexte économique en perpétuelle évolution, caractérisé notamment par la volatilité des matières premières, des coûts de production, de l’énergie ou encore d...