PARCELLE DE TERRE A BATIR
Publié le :
24/10/2024
24
octobre
oct.
10
2024
DLDO : 22 Septembre 2025
Description : Parcelle de terre à bâtir
Superficie : 6a 55ca
En savoir plus : gbetton@pivoine-avocats.com
Historique
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TABLEAU COMPARATIF DES FORMES SOCIALES AGRICOLES (EXTRAIT)
Publié le : 14/11/2024 14 novembre nov. 11 2024Entreprises en difficultés
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ÉLARGISSEMENT DES MODES DÉCISIONNELS ET CONSÉCRATION DE LA VOIE ÉLECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA GOUVERNANCE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES
Publié le : 07/11/2024 07 novembre nov. 11 2024Corporate, droit de sociétés, financement
La loi n°2024-537 du 13 juin 2024, à l’instar de la loi PACTE, se veut porteuse d’une vision rénovée de l’entreprise. Dans cette loi « fourre-tout » se côtoient diverses dispositions concernant le droit des titres, la compétence de la Cour d’Appel de Paris, le droit bancaire, le droit moné... -
PRÊTS INTERENTREPRISES
Publié le : 24/10/2024 24 octobre oct. 10 2024Corporate, droit de sociétés, financement
Le prêt entre sociétés a toujours été très encadré pour ne pas faire obstacle au monopole bancaire. La loi du 6 août 2015 dite Loi Macron a pourtant étendu la possibilité de conclure des prêts interentreprises et autorisé certaines d’entre elles (SAS, SARL dont les comptes sont certifiés... -
PARCELLE DE TERRE A BATIR
Publié le : 24/10/2024 24 octobre oct. 10 2024NormandieDLDO : 22 Septembre 2025
Description : Parcelle de terre à bâtir
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IMMEUBLE
Publié le : 24/10/2024 24 octobre oct. 10 2024Hauts-de-FranceDLDO : 31 Décembre 2027
Description : Terrain de loisir clos et arboré sur lequel se trouve un étang
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MAISON D'HABITATION EN COURS DE CONSTRUCTION
Publié le : 24/10/2024 24 octobre oct. 10 2024Auvergne-Rhône-AlpesDLDO : 30 Décembre 2026
Description : Maison d'habitation en cours de construction
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