Négociation des contrats d'affaires, Avocats Lyon 2

Grâce à son expertise, le Cabinet rédige et négocie tout type de contrats, pour mettre en place un partenariat économique durable et efficace.

Des contrats types ou des contrats individuels sont bâtis selon la situation envisagée.

Les contrats sont rédigés à la demande des clients dans tous les domaines de la vie économique.

Rédaction contrats et Conditions Générales, Avocat Lyon 2

En droit des nouvelles technologies, le Cabinet propose de rédiger des contrats de prestations informatiques, contrats de fourniture de prestations électroniques, de conception de site web ou d’application, de licence d’utilisation de logiciel, conditions générales d’utilisation (CGU), etc.

En matière de distribution, le Cabinet de Lyonréfléchit et construit la stratégie de commercialisation la plus adaptée et la moins coûteuse aux besoins des clients : distribution exclusive, sélective, agent commercial, contrat de franchise, document d’information précontractuelle, concession, etc.

Le Cabinet d'avocats de Lyon conseille sur la situation de coopération commerciale la plus adaptée : contrat d’apporteur d’affaires, contrats de coopération, recherche en commun, fabrication, etc

Le Cabinet Pivoine Avocats à Lyon 2 propose la rédaction de contrats de prestations de services : contrats de fourniture clés en main, contrat de sous-traitance industrielle ou de marché, contrat de maintenance, etc.

En matière de vente et d’achat, le cabinet d'avocats de Lyon assiste ses clients pour la mise en place de modèles types de devis, de bons de commande, de bons de livraisons, de conditions générales de vente (CGV), conditions générales d’achat (CGA), etc.

Dans le domaine de la propriété intellectuelle, le cabinet est compétent pour les contrats relatifs à la cession ou l’utilisation de droits d’auteur, à la licence et la cession de droits de propriété industrielle (marque, dessins et modèles, brevets industriels).

contactez-moi

Consultez également :

Actualités
Voir toutes les actualités